LES DOCUMENTS DU CONSEIL MUNICIPAL

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Publié le 20/11/2024 par Mairie de Saint Pierre des Nids

Convocation au Conseil Municipal du Lundi 25 novembre 2024
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CM du 25/11/2024

Publié le 05/11/2024 par Mairie de Saint Pierre des Nids

A-2024-094
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Voirie

Publié le 05/11/2024 par Mairie de Saint Pierre des Nids

A-2024-105
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Plan
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Voirie

Publié le 18/10/2024

Procés verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2024
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Domaine et patrimoine

Finances locales

CM du 11/03/24

Commande publique

Autres domaines de compétences des communes

Institutions et vie politique

Publié le 18/10/2024

Lors de cette séance du conseil municipal, les membres ont approuvé unanimement plusieurs résolutions importantes. Parmi elles, la rénovation du complexe sportif, l'acquisition de l'ancien cinéma, des échanges de propriétés, ainsi que la gestion budgétaire de la commune et du lotissement pour l’année 2023, avec l’affectation des résultats et l’approbation des budgets primitifs pour 2024. Les subventions aux associations et les taux de fiscalité directe pour 2024 ont également été validés. Enfin, des partenariats et nominations, notamment avec la CCMA et l'ASSP, ainsi que des conditions d'utilisation pour l'Espace Casati ont été approuvés.

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2024
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Domaine et patrimoine

Finances locales

CM du 11/03/24

Commande publique

Autres domaines de compétences des communes

Institutions et vie politique

Publié le 17/10/2024

Arrêté de voirie A-2024-104
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Plan des emplacements
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Voirie

Publié le 17/10/2024

Procés verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2024
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Finances locales

Commande publique

CM du 29/04/2024

Institutions et vie politique

Publié le 16/10/2024

Procés verbal du Conseil Municipal du 26 août 2024
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Fonction publique

Finances publiques

CM du 26/08/2024

Publié le 16/10/2024

Lors de cette séance, le conseil municipal a approuvé unanimement plusieurs points importants, dont la mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2024 et une décision modificative concernant le budget principal 2024. Les membres ont également validé la prise en charge des frais de location de salles pour les associations pendant les travaux du complexe sportif, ainsi que la candidature de la commune à la marque "Les Alpes Mancelles".

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 août 2024
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Fonction publique

Finances publiques

CM du 26/08/2024

Publié le 16/10/2024

Procés verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2024
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Domaine et patrimoine

Finances publiques

CM du 08/07/24