CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 25 NOVEMBRE 2024

La commune de Saint Pierre des Nids vous informe que le prochain conseil municipal se tiendra ce lundi 25 novembre 2024, à partir de 20h00, dans la salle du conseil municipal de la mairie.

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
3. Compte rendu de l’usage des délégations du conseil municipal au maire
4. Commande publique :
   1. Avenants au marché public de la construction d’une micro-crèche : lot maçonnerie / plomberie
   2. Avenant au marché public de réhabilitation du complexe sportif : lot électricité
   3. Avenant au CCAP du marché public de réhabilitation des vestiaires du complexe sportif : location provisoire de vestiaires et sanitaires
5. Fonction Publique :
   1. Modification du tableau des effectifs
   2. Création d’un poste contractuel pour une durée de 6 mois : services techniques
   3. Protection sociale complémentaire à compter du 1^er janvier 2025

6.  Finances publiques :

6.1   Décision modificative budget principal 2024

6.2   Demande de subvention régionale pour la création d’un point d’arrêt : Le Champ Coupé

6.3   Prise en charge des frais de location de salles pour les associations sportives durant les travaux

6.4   Prise en charge des séances de cinéma pour l’école Simone Veil

7.  Institutions et vie politique

7.1   Désignation d’un élu pour siéger au sein du Parc Naturel Régional Normandie Maine : Natura 2000

8.  Domaine de compétences par thèmes

8.1   Règlement intérieur des déchets ménagers

9.  Questions et affaires diverses